Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]
Éditeur du site
Le site « Le Livret Normand » est édité par [nom de la société, ou nom et prénom de l'entrepreneur], [forme juridique : SAS, SARL, micro-entreprise…], immatriculée sous le numéro [SIRET ou RCS].
- Siège social : [adresse complète]
- Téléphone : [numéro de téléphone]
- Courriel : [adresse e-mail de contact]
- Capital social (le cas échéant) : [montant, ou « sans objet »]
- TVA : [n° de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Directeur de la publication
[nom et prénom]
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et des livrets (textes, photographies, illustrations, mises en page, logo, marque) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Crédits photographiques : [photographes et sources des images, par exemple Wikimedia Commons ou Unsplash avec leurs licences]
Données personnelles
Les données personnelles collectées (par exemple lors d'une commande ou d'un message) sont traitées par l'éditeur conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer en écrivant à [adresse e-mail de contact]. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
[lien vers votre politique de confidentialité, à rédiger]
Mini-jeu et classement
Si vous enregistrez un score dans le mini-jeu, le pseudo saisi et le score sont conservés dans le classement. N'indiquez pas de donnée personnelle dans le pseudo. Une empreinte technique irréversible de votre adresse IP est conservée 60 secondes pour limiter les envois abusifs. [durée de conservation des scores, et possibilité de demander la suppression d'un pseudo : à préciser]
Jeu de cartes à collectionner
Le jeu « La collection du patrimoine normand » dépose un cookie strictement nécessaire à son fonctionnement (__Host-ln_j, durée d'un an, inaccessible aux scripts du navigateur) qui contient un identifiant aléatoire de joueur. Il permet de retrouver votre stock de boosters et votre collection. Aucune donnée personnelle (nom, adresse électronique) n'est demandée pour jouer. Un code de sauvegarde facultatif permet de retrouver la collection sur un autre appareil. [durée de conservation des joueurs inactifs, et procédure de suppression d'une collection sur demande : à préciser]
Plateforme de vente et de paiement
Les commandes sont traitées via la plateforme Payhip (Payhip Limited, payhip.com), dont la politique de confidentialité est consultable sur payhip.com/privacy. Lors de la commande, vous quittez ce site pour la page de paiement de Payhip, qui applique sa propre politique en matière de cookies.
Cookies et stockage local
Le site mémorise uniquement votre choix de langue dans le stockage local de votre navigateur. [si vous ajoutez des outils de mesure d'audience ou de paiement, complétez cette section]
Responsabilité
Les informations publiées sur le site et dans les livrets (horaires, tarifs, adresses) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une information devenue inexacte ou d'une indisponibilité temporaire du site.
Droit applicable
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français.